Les éléments suivants ne sont généralement pas assurables :

Les véhicules à moteur pour lesquels une assurance responsabilité civile est requise par la loi (à l'exception des vélos électriques et des remorques),
Navires pour lesquels une assurance responsabilité civile est requise par la loi ou qui ne sont pas vidangés régulièrement après utilisation,
aéronefs qui doivent être inscrits au registre des aéronefs,
embarcations à moteur,
Structures mobiles,
Équipements sportifs, vélos et motos, chacun avec équipement, utilisés en compétition pendant la période de location,
Articles non fonctionnels au départ de la location.

Dommages

dus au vol, incendie et aléas naturels,
qui sont apparus progressivement ou non soudainement (autrement qu'en raison des effets de la température ou du liquide), par exemple en raison de l'exposition à la lumière, à l'humidité, à la sécheresse t, oxydation ou détérioration,
en raison de l'usure, du vieillissement, du changement de couleur, de la fatigue des matériaux,
qui sont apparus sans influences externes, telles que des dommages opérationnels internes,
par la vermine et les rongeurs,
si l'objet loué n'est pas utilisé comme prévu,
par suite d'une forclusion en vertu du droit des poursuites ou d'une confiscation par des organismes publics,
par des animaux domestiques à la suite de grattages, de morsures et d'excréments,
dans le cadre de voyages qui ne sont pas officiellement approuvés,
lors du transport de l'article par des tiers ,
qui ont un caractère optique.
qui relèvent de la garantie du fabricant ou du revendeur ou qui surviennent dans le cadre de travaux de réparation et d'entretien.

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